Mentions légales
Crédits
|
PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'accès ou la visite de ce site est strictement réservé à toute personne qui accepte les conditions qui vont suivre, si une des mentions ci-dessous n'est pas validée, merci de bien vouloir quitter le site Internet. Droits d'auteur - Copyright - Propriété intellectuelle L'intégralité de ce site est protégée par la législation française en matière de droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l'objet d'une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf après autorisation de Renaud Chartier. L'atteinte à l'un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle). Les liens du site Internet www.mister-bijoux.com Protection des données personnelles - Informatique et Libertés Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant. Dénomination du site www.mister-bijoux.com EURL RC WEB au capital de 300 000,00 € Poursuites judiciaires Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents. |